Le cadastre napoléonien

Origine historique.

La loi du 15 septembre 1807 donna naissance au cadastre parcellaire appelé communément « napoléonien », composé d'états de sections, de matrices de propriétés bâties et non bâties, et de plans. Napoléon voulait en faire à la fois un instrument juridique, pour établir la possession du sol, et un outil fiscal qui permettait d'imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières.

La rénovation générale des plans cadastraux napoléoniens fut prescrite par la loi du 16 avril 1930, en raison de la transformation du paysage foncier. Elle n'intervint effectivement que quelques années plus tard, entre 1950 et 1970. Les plans napoléoniens ont donc été une référence pendant plus d'un siècle.

Dans les Basses-Pyrénées.

L'élaboration de ces derniers, dans notre département, commença en 1810 et se poursuivit, dans un premier temps, jusqu'en 1818. Après une interruption de dix ans, sauf pour le canton de Garlin où l'opération se déroula jusqu'en 1825, les travaux reprirent en 1828 pour s'achever en 1846.

Chaque commune fut morcelée en plusieurs sections portant individuellement une lettre alphabétique (A, B, C…). À l'intérieur de chaque section les parcelles sont numérotées de 1 à n. La vue d'ensemble du territoire communa est appelée tableau d'assemblage (TA).

Les édifices publics (mairie, églises…) sont indiqués par la couleur bleue, les édifices privés (maisons, granges…) le sont en rose.

Au total, ce sont 1762 feuilles de plan pour 159 communes du Pays basque et 2763 feuilles de plan pour 398 communes du Béarn qui furent relevées.

Il convient de noter que les échelles utilisées furent variables, compte tenu des différences de morcellement des communes (1/1000, 1/1250, 1/2500, 1/4000, 1/10000, 1/16000, 1/20000, 1/24000).

Au Service départemental des archives.

Les plans originaux, aquarellés pour la plupart, sont conservés au Service départemental des archives. La fréquence de leur consultation en salle de lecture a provoqué des détériorations. C'est pourquoi, dans un souci de préservation des documents, le Conseil général a procédé en 2000 à la numérisation du cadastre.

Le cadastre napoléonien est utilisé par différents chercheurs intéressés soit par le développement de l'industrie, de l'habitat et des voies de communication, soit par des renseignements plus concrets de limites de propriétés et de chemins de servitude.

Sa consultation peut se faire en salle de lecture sur ordinateur, à partir duquel sont proposées des sorties papier couleur au format A3.

 


TA. — Vue d'ensemble du territoire bonnutien (échelle 10 000) :

A1. — Parcelles 1-400, Bielé et Manes (échelle 2500) :

A2. — Parcelles 401-852, Bielé et Manes (échelle 2500) :

A3. — Parcelles 853-1321, Bielé et Manes (échelle 2500) :

B1. — Parcelles 1-259, Lurcos (échelle 2500) :

B2. — Parcelles 260-698, Lurcos (échelle 2500) :

C1. — Parcelles 1-183, les églises (échelle 2500) :

C2. — Parcelles 184-661, les églises (échelle 2500) :

D1. — Parcelles 1-227, Pédeboscq (échelle 2500) :

D2. — Parcelles 228-518, Pédeboscq (échelle 2500) :

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